Au sein de l’Université Paris Descartes, l’Institut Droit et Santé a pour vocation de mener des réflexions juridiques dans le domaine du droit de la santé. Il réunit non seulement des juristes mais aussi des chercheurs et des praticiens des autres disciplines intéressées (médecine, pharmacie, biologie, sociologie, psychologie, économie, etc.) ainsi que des universitaires étrangers. L’institut se définit comme un groupe pluridisciplinaire d’expertise et de formation dans le domaine du droit de la santé et de l’assurance maladie.
La technologie révolutionnaire de l’impression 3D est porteuse d’un immense potentiel dans le domaine de la santé : prothèses, organes, médicaments… peuvent être imprimés par des imprimantes 3D, ce qui permet une conception sur mesure, en fonction des caractères et des besoins individuels de chaque patient. Juridiquement, l’usage de l’impression 3D dans le domaine de la santé soulève des questions essentielles, que ce soit en termes d’éthique, quant à la nature des différentes responsabilités encourues, ou encore quant à l’impact de l’impression 3D sur la réglementation des produits de santé, en particulier concernant la distinction médicament / dispositif médical.
Le colloque «Impression 3D et santé» a pour objet de faire un état des lieux des pratiques médicales et pharmaceutiques liées à l’utilisation de la technologie de l’impression 3D en santé, et d’étudier les problématiques juridiques qui s’y rattachent.
.
.
Au programme de cette matinée :
.
9h-9h30 Accueil des participants
- Allocution de bienvenue (Jérôme Peigné, Institut Droit et Santé)
- Présentation générale des pratiques de l’impression 3D dans le domaine de la santé : Alexandre Martel, 3D Natives
9h30–10h30
Etat des lieux et pratiques de l’impression 3D dans le domaine de la santé
- La bioimpression 3D au laser : Fabien Guillemot (Chargé de recherche Inserm Unité 1026 Bio ingénierie tissulaire (BIOTIS) (Inserm/Université de Bordeaux)
- L’impression 3D au service de la chirurgie : Narcisse Zwetyenga (CHU Dijon)
- L’impression 3D au service de la conception de prothèses dentaires : Bertrand Busson (Wishape)
10h30-10h45 Débat
10h45-11h Pause café
11h-13h
Questions juridiques liées à l’usage de l’impression 3D dans le domaine de la santé
- L’impression 3D, l’éthique et les essais cliniques : Clémentine Lequillerier, IDS
- L’impression 3D et la responsabilité : Caroline Le Goffic, IDS
- L’impression 3D et son impact sur la réglementation des produits de santé
- (quelle frontière entre médicament et dispositif médical ?) : intervenant à confirmer
- L’impression 3D, la santé et le droit des brevets : Aude Vivès-Albertini, avocat
13h-13h15 Débat
.
Lieu : 12, rue de l’École de Médecine 75006 PARIS
(Salle du Conseil )
(Salle du Conseil )
.
